Statuts de l'association Tous à Poêle

 

 

ARTICLE 1 - DÉNOMINATION

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Tous à Poêle.

 

ARTICLE 2 – BUT DE L'ASSOCIATION

Tous à Poêle est un collectif de montagnards (ou presque) dont le but est de donner du beau, du chaleureux et de l'utile aux cabanes, chalets et refuges libres*.

 

A cette fin, Tous à Poêle organise des chantiers de bichonnage où travail rime avec ripaille et laisse toujours l'endroit de ses interventions plus beau qu'à son arrivée.

 

En complément de cette activité principale, Tous à Poêle promeut le patrimoine populaire montagnard en organisant diverses manifestations (événements culturels, ludiques, randonnées, bringues).

 

Tous à Poêle se réserve la possibilité d'intervenir sur des refuges ou gîtes gardés, dès lors que l'association s'y trouve en résidence.

 

Tous à Poêle est une association laïque qui s'interdit tout prosélytisme en matière religieuse.

 

* Est dit libre une cabane ou un refuge non gardé, ouvert gratuitement à tous et toute l'année.

 

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à : Le Village 05300 Éourres

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil Suprême.

 

ARTICLE 4 - DURÉE

L'association prendra fin quand toutes les cabanes seront bichonnées et que partout l'esprit (du beau, du chaleureux et de l'utile) de Tous à Poêle régnera.

 

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ DU TITRE

L'association est propriétaire du titre « Tous à Poêle »

 

ARTICLE 6 - COMPOSITION

Tous à Poêle se compose :

- de ses 3 membres fondateurs, dits « les 3 Choucas » : Alexia Del Rosario, Augustin Allemand, Christian Macaigne. Ils sont membres de droit du Conseil Suprême.

- de membres actifs impliqués dans la vie de l'association.

 

ARTICLE 7 - ADMISSION

L’association est ouverte à tous, sans distinction. Cependant, le Chifoumi (pierre, feuille, ciseau mais surtout pas le puits) étant élevé au rang d'instrument de décision privilégié de Tous à Poêle, tout réfractaire à sa pratique se ferme les portes de l'association.

 

ARTICLE 8 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui se sont acquittés de leur cotisation annuelle dont le montant est libre. L'adhésion est individuelle. Les membres fondateurs règlent leur cotisation comme tout le monde.

 

ARTICLE 9 - PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE

La qualité de membre se perd par :

a) La démission ;

b) Le décès, sauf résurrection constatée dans les trois jours ;

c) Le non paiement de la cotisation annuelle après deux relances ;

d) La radiation prononcée à l'unanimité du Conseil Suprême pour conduite, pratique ou propos contraires à l'éthique humaniste, solidaire et rigolarde de Tous à Poêle. Le membre concerné peut être préalablement entendu.

 

ARTICLE 10 - AFFILIATION

Tous à Poêle peut s'affilier ou adhérer à qui elle veut par décision unanime du Conseil Suprême.

 

ARTICLE 11 - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

1) Le montant des cotisations

2) Les dons, souscriptions et apports en mécénat

3) Les subventions des collectivités publiques et organismes partenaires

4) La vente occasionnelle de produits, objets ou services

5) et toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires

 

ARTICLE 12 – COMPTABILITÉ

Il est tenu une comptabilité annuelle. Le calendrier de Tous à Poêle s'établit du 1er avril au 31 mars.

Il sert de référence à l'exercice comptable.

 

ARTICLE 13 – ADMINISTRATION

L'association est administrée par le Conseil Suprême qui est investi des pouvoirs nécessaires à son fonctionnement.

Le Conseil Suprême est composé de 3 à 6 membres. Il se renouvelle à mesure des postes vacants, par consultation des membres de l'association.

Le Conseil suprême choisit parmi ses membres :

- Un-e Président-e qui a pouvoir pour signer les contrats et représenter l'association à l'égard des tiers et en justice. Il peut déléguer ses pouvoirs à un autre membre du Conseil Suprême.

- Un-e Trésorier-e qui effectue les paiements, tient la comptabilité, encaisse les cotisations et les sommes versées, établit les budgets, gère les relations bancaires.

- Un-e Secrétair-e qui tient la correspondance de l'association, gère les adhésions, tient à jour les registres spécial et ordinaire.

Ces fonctions ne sont pas cumulables.

 

Les membres du Conseil Suprême exercent leurs fonctions bénévolement. Toutefois les frais occasionnés par l'exercice de leur mandat peuvent être remboursés sur justificatifs.

 

Le Conseil Suprême se réunit de manière privilégiée pendant les chantiers de bichonnage. Il est convoqué au moins 15 jours avant par un de ses membres désigné lors du Conseil précédent. Celui-ci en établit l'ordre du jour avec ses pairs. Pour décider valablement, le Conseil Suprême doit réunir au moins 2 de ses membres, dont 1 membre fondateur.

 

Les réunions du Conseil Suprême sont ouvertes. Les membres adhérents présents peuvent y participer avec voix délibérative, si le Conseil Suprême le décide.

Un membre du Conseil Suprême empêché peut donner procuration à un de ses pairs. Une seule procuration par membre présent est acceptée.

 

ARTICLE 14 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil Suprême.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

 

ARTICLE 15 – MODIFICATIONS DES STATUTS

Les statuts peuvent être modifiés à tout va par le Conseil Suprême par vote unanime des membres présents ou représentés. Les membres adhérents sont informés des modifications.

 

ARTICLE 16 – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Disposition concernant le vin rosé : Tous à Poêle s'interdit d'apporter du rosé lors des chantiers de bichonnage. Le maître de claie de portage est chargé de la mise en application de cette décision.

Toutefois, Tous à Poêle reconnaît au rosé une valeur de sauvetage lorsque celui-ci est offert ou en cas de pénurie.

 

 

 

ARTICLE 99 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée à l'unanimité des membres présents d'un Suprême Conseil Suprême, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de ce Conseil.

 

 

Fait aux Estanyols, le mercredi 28 octobre 2015.